Von der Berliner Erklärung zum Open Access gibt es nun auch eine französische Übersetzung.

http://www.revues.org/calenda/nouvelle3518.html

Auszug:
Les publications électroniques en accès ouvert doivent répondre à deux conditions :
1.l'auteur(s) et le(s) ayants droits à de telles publications doivent accorder à tout utilisateur un droit d'accès gratuit, irrévocable et universel, et une autorisation pour reproduire , utiliser, distribuer, transmettre et afficher le travail publiquement et réaliser, distribuer les travaux dérivés, sous toute forme numérisée pour toute utilisation responsable, sujet (ou sous condition) d'une attribution authentique de droit d'auteur (la communauté des normes, va continuer à fournir les mécanismes pour imposer une attribution correcte et l'utilisation responsabilisée du travail publié comme elle le fait actuellement), ainsi que le droit de faire un nombre limité de photocopies pour l'usage personnel.
2.Une version complète du travail et de tous les matériaux supplémentaires, incluant une copie d'autorisation comme indiquée ci-dessus, sous une norme appropriée de format électronique est déposée (et ainsi publiée) dans au moins un répertoire en ligne utilisant des standards techniques appropriés (comme ceux des Archives Ouvertes) qui est pris en charge et maintenu par une institution universitaire, une société savante, une agence gouvernementale ou tout autre organisation reconnue qui cherche à rendre possible l'accès ouvert, la distribution illimitée, « l'inter opérabilité » et l'archivage à long-terme.

INSERM-Erklärung

Aus der Budapest Open Archives Initiative

http://www.freescape.eu.org/biblio/article.php3?id_article=131

Par "accès libre" à cette littérature, nous entendons sa mise à disposition gratuite sur l'Internet public, permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texte intégral de ces articles, les disséquer pour les indexer, s'en servir de données pour un logiciel, ou s'en servir à toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l'accès et l'utilisation d'Internet. La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du copyright dans ce domaine devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l'intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités.

Ein Neuigkeitendienst zum Thema Libre accès/Accès ouvert:
http://www.inist.fr/oa/spip/

Ein Dossier verschiedener E-Artikel u.a. zum Thema " Open access, open source ; pratiques pionnières, logiciel libre et partage des savoirs"
http://www.bpi.fr/ged/webdoc/dossiers/open.html

Drei Artikel zu den Erdwissenschaften
http://www.univ-montp2.fr/~cnrs-s11/npub/publibre.html

Libre accès à l'information scientifique et technique :
état de l'art et perspectives
Michèle Battisti
Revue Documentaliste Volume 40 : n° 1 / février 2003, p.37-45
http://www.adbs.fr/site/publications/documentaliste/1986_1.php

Älteres zum Thema in Peter Subers Weblog, Volltextsuche rechts s.v. French oder France
http://www.earlham.edu/~peters/fos/fosblog.html

NACHTRAG:
Ein ausgezeichnetes Dossier zum Thema (Juni 2004)
http://www.enpc.fr/fr/documentation/doc_electronique/dossier_openaccess.htm